Mise à Jour: 17/11/21.
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété
de Cpto Aix. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse
de Cpto Aix, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
En France, vos données personnelles sont protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Cette protection vous donne un droit d’information et de regard sur l’utilisation de vos données personnelles. Ce site collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique) pour les besoins des services proposés par Cpto Aix, notamment pour les réponses à envoyer suite à la soumission du formulaire de contact rempli. En tant qu’utilisateur de ce site vous fournissez ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsque vous procédez par vous-même à leur saisie. Il est alors précisé le caractère obligatoire ou non des informations que vous serez amené à fournir. De plus Cpto Aix supprime vos données stockées tous les 2 mois après enregistrement de celle-ci.
Conformément aux dispositions de l’article 34 de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978, indiquant les modifications ou suppressions que vous souhaitez faire. La modification interviendra dans un délai raisonnable à compter de la réception de votre demande.
L’existence d’un lien du site cpto-formation.fr vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec son discernement et son esprit critique. La responsabilité de Cpto Aix ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.